Cette page d'information concerne les professions suivantes :

Masseur-kinésithérapeute Orthophoniste
Orthoptiste Ergothérapeute
Psychomotricien Pédicure-podologue
Opticien-lunetier Audioprothésiste
Manipulateur d'électroradiologie médicale Technicien de laboratoire d'analyses de biologie médicale

DISPOSITIONS GENERALES :

Les professions d'infirmier, d'aide-soignant, et d'auxiliaire de puériculture font l'objet de dispositions spécifiques, et ne sont donc pas concernées par cette notice.

Selon votre nationalité, l'origine et la nature de votre diplôme, deux procédures sont possibles :

- l'autorisation d'exercice

- la dispense de scolarité

Deux conditions sont à remplir simultanément pour pouvoir bénéficier d'une autorisation d'exercice :

a - être ressortissant de l'Union européenne (15 Etats, auxquels s'ajoutent la Norvège, la Finlande et le Lichtenstein, Etats membres de l'Espace Economique Européen (E.E.E.), soit 18 Etats au total)

b - être titulaire d'un diplôme ou titre délivré par l'un des Etats membres de l'Espace Economique Européen.

Dans les autres cas de figure (diplôme en provenance d'un autre pays et/ou nationalité autre qu'européenne), vous devrez obtenir le ou les diplômes français prévus par la réglementation pour exercer en France la profession souhaitée. Une dispense de scolarité peut éventuellement vous être accordée.

Une seule exception à cette règle : les ressortissants européens titulaires de diplômes ou titres délivrés par un pays tiers (hors Espace Economique Européen), mais reconnus par un Etat européen et ayant permis l'exercice de la profession concernée dans ce même pays. Dans ce cas une autorisation d'exercice peut être demandée, sous reserve d'avoir exercé cette profession dans le pays ayant reconnu le diplôme, durant trois années au moins.

II est rappelé que seule l'obtention d'une autorisation d'exercice ou la délivrance d'un diplôme ou titre reconnu valide par la réglementation en vigueur autorise l'exercice sur le territoire français de la profession concernée. Aucune autorisation ne peut être délivrée par dérogation, même à titre temporaire.

I - LES AUTORISATIONS D'EXERCICE

Seuls les ressortissants communautaires peuvent bénéficier de telles autorisations, sous réserve qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes:

a - Etre titulaire d'un diplôme sanctionnant une formation, délivré dans un Etat membre de l'Union Européenne réglementant la profession concernée ;

ou

b - Etre titulaire d'un diplôme délivré dans un Etat membre de l'Union Européenne ne réglementant pas la profession concernée, mais avoir exercé durant deux années effectives dans ce pays au cours des dix précédentes années ;

ou

c - Etre titulaire d'un diplôme délivré hors de l'Union Européenne, mais officiellement reconnu par un Etat membre réglementant la profession concernée, et pouvoir justifier de l'exercice de cette profession paramédicale durant trois années effectives dans cet Etat membre au cours des dix précédentes années,

Cette autorisation d'exercice peut vous être délivrée:

a - Directement, si votre formation est jugée équivalente à celle conduisant au diplôme français.

b - Après un stage d'adaptation ou une épreuve d'aptitude (mesures compensatoires), en cas de différences substantielles entre votre formation et celle conduisant au diplôme d'Etat français correspondant, ou lorsque les actes professionnels pouvant être accomplis par les titulaires de ce diplôme d'Etat ne sont pas ou sont différemment réglementés dans le pays où le diplôme a été délivré ou reconnu.

Cette autorisation vous permettra d'exercer en France dans les mêmes conditions qu'un titulaire du diplôme français correspondant.

COMPOSITION DU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXERCICE :

- Une demande manuscrite précisant le nom, l'adresse, le numéro de téléphone, l'origine du diplôme du candidat, ainsi que la profession souhaitée ;

- Une fiche individuelle d'état civil ; (Cette pièce est maintenant remplacée par une copie de la pièce d'identité accompagnée d'une attestation sur l'honneur)

- Un justificatif officiel de nationalité, (photocopie de la carte d'identité ou du passeport, ou tout autre document officiel attestant de la nationalité de l'intéressé(e)) ;

- Une copie certifiée conforme des diplômes, certificats ou titres obtenus permettant l'exercice de la profession (ce document figurant dans son intitulé original sur l'autorisation d'exercice, il est demandé de fournir toujours une copie certifiée conforme du diplôme ou titre dans sa forme originale, en plus de la traduction) ; N.B.: ne jamais se séparer des documents originaux,

- Un relevé détaillé du programme des études suivies, précisant le nombre d'heures de cours par matière et par année de formation, ainsi que la durée et le contenu des stages pratiques effectués ou cours de la formation, le tout délivré et attesté par l'établissement de formation ;

- Les documents en langue étrangère doivent être accompagnés de leur traduction par un traducteur assermenté

Pour les personnes titulaires d'un diplôme, certificat ou titre délivré par un pays tiers (non-membre de l'Union Européenne) et reconnu par un Etat membre, et pour les personnes ayant exercé dans un Etat membre qui ne réglemente pas la profession concernée, joindre :

- copie certifiée conforme du diplôme délivré par le pays d'origine ;

- copie certifiée conforme du diplôme délivré par équivalence par l'Etat membre de l'Union européenne, ou attestation de reconnaissance du diplôme, autorisant l'exercice de la profession concernée sur son territoire ;

- attestation(s) émanant de l'autorité compétente de l'Etat membre, certifiant la durée de l'exercice professionnel, avec les dates correspondantes ;

- relevé des stages de formation permanente éventuellement suivis avec indication du contenu et de la durée de ces stages.

A QUI S'ADRESSER

Votre demande doit être transmise au ministère de la santé - Direction générale de la santé - Bureau des professions paramédicales - 8, avenue de Ségur - 75350 PARIS 07 SP - Tel. : 01.40.56.45.94 ou 01.40.56.56.31- Télécopie 01.40.56.56.26

La décision du ministre sera prise après que le dossier que vous devez constituer aura été soumis pour avis à la commission professionnelle compétente du Conseil supérieur des professions paramédicales.

II - LES DISPENSES DE SCOLARITE

Dans le cadre de la réglementation actuellement en vigueur, si vous ne faites pas partie des ressortissants communautaires pouvant bénéficier d'une autorisation d'exercice, vous devez obligatoirement obtenir le diplôme français correspondant pour pouvoir exercer votre profession en France.

Il peut s'agir soit:

- du diplôme d'Etat français pour les diplômes délivrés par le Ministère chargé de la Santé (masseur-kinésithérapeute, ergothérapeute, psychomotricien, pédicure-podologue, manipulateur d'électroradiologie médicale),

- du diplôme ou autre titre délivré par le Ministère de l'Education nationale (manipulateur d'électroradiologie médicale, technicien de laboratoire d'analyses de biologie médicale, orthophoniste, orthoptiste, et opticien- lunetier).

Vous pouvez être éventuellement dispensé(e) d'une partie de la scolarité conduisant au diplôme d'Etat (délivré par le Ministère chargé de la Santé).

Attention: la réglementation en vigueur ne prévoit aucune dispense de scolarité pour préparer le diplôme d'Etat de technicien en analyses biomédicales (D.E.T.A.B.). Il est donc inutile d'adresser toute demande en ce sens auprès de nos services, qui ne pourront y donner suite.

Cette dispense de scolarité n'est pas automatique. Son obtention ainsi que son ampleur sont subordonnées à une décision préfectorale prise après examen de votre dossier par la commission compétente du Conseil supérieur des professions paramédicales.

Il est précisé que :

- seule la possession d'un diplôme ou titre sanctionnant des études complètes donne éventuellement droit à une dispense de scolarité ; une demande de dispense déposée après des études inachevées serait irrecevable;

- la dispense ne peut porter que sur tout ou partie de la scolarité, et jamais sur les seules épreuves d'admission dans les écoles ou instituts de formation. Un refus de dispense suppose que l'intéressé(e) doit refaire la totalité des études préparatoires, épreuves d'admission incluses.

COMPOSITION DU DOSSIER DE DEMANDE DE DISPENSE DE SCOLARITE :

- Une fiche individuelle d'état civil ;

- une copie certifiée conforme de votre diplôme assorti de sa traduction par un traducteur assermenté si ce document n'est pas en français (une simple attestation de réussite à un examen ne peut en aucun cas être prise en considération) ;

- un relevé détaillé du programme des études suivies, précisant le nombre d'heures de cours par matière et par année de formation, ainsi que la durée et le contenu des stages pratiques effectués ou cours de la formation, le tout délivré et attesté par l'établissement de formation ;

- une photocopie certifiée conforme du baccalauréat, du diplôme de fin d'études secondaires, ou d'un titre ou certificat donnant accès à l'université ;

- la traduction, par un traducteur assermenté, de tous les documents en langue étrangère.

A QUI S'ADRESSER ?

Votre demande doit être transmise à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du lieu de votre résidence.(les demandes concernant la profession de masseur-kinésithérapeute sont traitées dans les régions suivantes : Picardie, Bourgogne, Ile de France, Limousin, Haute Normandie, Poitou Charente, Rhône Alpes)

La décision du Directeur des affaires sanitaires et sociales sera prise après que le dossier que vous devez constituer, aura été soumis pour avis à la commission professionnelle compétente du conseil supérieur des professions paramédicales.

 

 

 

Cette page d'information concerne les professions suivantes :

Masseur-kinésithérapeute Orthophoniste
Orthoptiste Ergothérapeute
Psychomotricien Pédicure-podologue
Opticien-lunetier Audioprothésiste
Manipulateur d'électroradiologie médicale Technicien de laboratoire d'analyses de biologie médicale

DISPOSITIONS GENERALES :

Les professions d'infirmier, d'aide-soignant, et d'auxiliaire de puériculture font l'objet de dispositions spécifiques, et ne sont donc pas concernées par cette notice.

Selon votre nationalité, l'origine et la nature de votre diplôme, deux procédures sont possibles :

- l'autorisation d'exercice

- la dispense de scolarité

Deux conditions sont à remplir simultanément pour pouvoir bénéficier d'une autorisation d'exercice :

a - être ressortissant de l'Union européenne (15 Etats, auxquels s'ajoutent la Norvège, la Finlande et le Lichtenstein, Etats membres de l'Espace Economique Européen (E.E.E.), soit 18 Etats au total)

b - être titulaire d'un diplôme ou titre délivré par l'un des Etats membres de l'Espace Economique Européen.

Dans les autres cas de figure (diplôme en provenance d'un autre pays et/ou nationalité autre qu'européenne), vous devrez obtenir le ou les diplômes français prévus par la réglementation pour exercer en France la profession souhaitée. Une dispense de scolarité peut éventuellement vous être accordée.

Une seule exception à cette règle : les ressortissants européens titulaires de diplômes ou titres délivrés par un pays tiers (hors Espace Economique Européen), mais reconnus par un Etat européen et ayant permis l'exercice de la profession concernée dans ce même pays. Dans ce cas une autorisation d'exercice peut être demandée, sous reserve d'avoir exercé cette profession dans le pays ayant reconnu le diplôme, durant trois années au moins.

II est rappelé que seule l'obtention d'une autorisation d'exercice ou la délivrance d'un diplôme ou titre reconnu valide par la réglementation en vigueur autorise l'exercice sur le territoire français de la profession concernée. Aucune autorisation ne peut être délivrée par dérogation, même à titre temporaire.

I - LES AUTORISATIONS D'EXERCICE

Seuls les ressortissants communautaires peuvent bénéficier de telles autorisations, sous réserve qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes:

a - Etre titulaire d'un diplôme sanctionnant une formation, délivré dans un Etat membre de l'Union Européenne réglementant la profession concernée ;

ou

b - Etre titulaire d'un diplôme délivré dans un Etat membre de l'Union Européenne ne réglementant pas la profession concernée, mais avoir exercé durant deux années effectives dans ce pays au cours des dix précédentes années ;

ou

c - Etre titulaire d'un diplôme délivré hors de l'Union Européenne, mais officiellement reconnu par un Etat membre réglementant la profession concernée, et pouvoir justifier de l'exercice de cette profession paramédicale durant trois années effectives dans cet Etat membre au cours des dix précédentes années,

Cette autorisation d'exercice peut vous être délivrée:

a - Directement, si votre formation est jugée équivalente à celle conduisant au diplôme français.

b - Après un stage d'adaptation ou une épreuve d'aptitude (mesures compensatoires), en cas de différences substantielles entre votre formation et celle conduisant au diplôme d'Etat français correspondant, ou lorsque les actes professionnels pouvant être accomplis par les titulaires de ce diplôme d'Etat ne sont pas ou sont différemment réglementés dans le pays où le diplôme a été délivré ou reconnu.

Cette autorisation vous permettra d'exercer en France dans les mêmes conditions qu'un titulaire du diplôme français correspondant.

COMPOSITION DU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXERCICE :

- Une demande manuscrite précisant le nom, l'adresse, le numéro de téléphone, l'origine du diplôme du candidat, ainsi que la profession souhaitée ;

- Une fiche individuelle d'état civil ; (Cette pièce est maintenant remplacée par une copie de la pièce d'identité accompagnée d'une attestation sur l'honneur)

- Un justificatif officiel de nationalité, (photocopie de la carte d'identité ou du passeport, ou tout autre document officiel attestant de la nationalité de l'intéressé(e)) ;

- Une copie certifiée conforme des diplômes, certificats ou titres obtenus permettant l'exercice de la profession (ce document figurant dans son intitulé original sur l'autorisation d'exercice, il est demandé de fournir toujours une copie certifiée conforme du diplôme ou titre dans sa forme originale, en plus de la traduction) ; N.B.: ne jamais se séparer des documents originaux,

- Un relevé détaillé du programme des études suivies, précisant le nombre d'heures de cours par matière et par année de formation, ainsi que la durée et le contenu des stages pratiques effectués ou cours de la formation, le tout délivré et attesté par l'établissement de formation ;

- Les documents en langue étrangère doivent être accompagnés de leur traduction par un traducteur assermenté

Pour les personnes titulaires d'un diplôme, certificat ou titre délivré par un pays tiers (non-membre de l'Union Européenne) et reconnu par un Etat membre, et pour les personnes ayant exercé dans un Etat membre qui ne réglemente pas la profession concernée, joindre :

- copie certifiée conforme du diplôme délivré par le pays d'origine ;

- copie certifiée conforme du diplôme délivré par équivalence par l'Etat membre de l'Union européenne, ou attestation de reconnaissance du diplôme, autorisant l'exercice de la profession concernée sur son territoire ;

- attestation(s) émanant de l'autorité compétente de l'Etat membre, certifiant la durée de l'exercice professionnel, avec les dates correspondantes ;

- relevé des stages de formation permanente éventuellement suivis avec indication du contenu et de la durée de ces stages.

A QUI S'ADRESSER

Votre demande doit être transmise au ministère de la santé - Direction générale de la santé - Bureau des professions paramédicales - 8, avenue de Ségur - 75350 PARIS 07 SP - Tel. : 01.40.56.45.94 ou 01.40.56.56.31- Télécopie 01.40.56.56.26

La décision du ministre sera prise après que le dossier que vous devez constituer aura été soumis pour avis à la commission professionnelle compétente du Conseil supérieur des professions paramédicales.

II - LES DISPENSES DE SCOLARITE

Dans le cadre de la réglementation actuellement en vigueur, si vous ne faites pas partie des ressortissants communautaires pouvant bénéficier d'une autorisation d'exercice, vous devez obligatoirement obtenir le diplôme français correspondant pour pouvoir exercer votre profession en France.

Il peut s'agir soit:

- du diplôme d'Etat français pour les diplômes délivrés par le Ministère chargé de la Santé (masseur-kinésithérapeute, ergothérapeute, psychomotricien, pédicure-podologue, manipulateur d'électroradiologie médicale),

- du diplôme ou autre titre délivré par le Ministère de l'Education nationale (manipulateur d'électroradiologie médicale, technicien de laboratoire d'analyses de biologie médicale, orthophoniste, orthoptiste, et opticien- lunetier).

Vous pouvez être éventuellement dispensé(e) d'une partie de la scolarité conduisant au diplôme d'Etat (délivré par le Ministère chargé de la Santé).

Attention: la réglementation en vigueur ne prévoit aucune dispense de scolarité pour préparer le diplôme d'Etat de technicien en analyses biomédicales (D.E.T.A.B.). Il est donc inutile d'adresser toute demande en ce sens auprès de nos services, qui ne pourront y donner suite.

Cette dispense de scolarité n'est pas automatique. Son obtention ainsi que son ampleur sont subordonnées à une décision préfectorale prise après examen de votre dossier par la commission compétente du Conseil supérieur des professions paramédicales.

Il est précisé que :

- seule la possession d'un diplôme ou titre sanctionnant des études complètes donne éventuellement droit à une dispense de scolarité ; une demande de dispense déposée après des études inachevées serait irrecevable;

- la dispense ne peut porter que sur tout ou partie de la scolarité, et jamais sur les seules épreuves d'admission dans les écoles ou instituts de formation. Un refus de dispense suppose que l'intéressé(e) doit refaire la totalité des études préparatoires, épreuves d'admission incluses.

COMPOSITION DU DOSSIER DE DEMANDE DE DISPENSE DE SCOLARITE :

- Une fiche individuelle d'état civil ;

- une copie certifiée conforme de votre diplôme assorti de sa traduction par un traducteur assermenté si ce document n'est pas en français (une simple attestation de réussite à un examen ne peut en aucun cas être prise en considération) ;

- un relevé détaillé du programme des études suivies, précisant le nombre d'heures de cours par matière et par année de formation, ainsi que la durée et le contenu des stages pratiques effectués ou cours de la formation, le tout délivré et attesté par l'établissement de formation ;

- une photocopie certifiée conforme du baccalauréat, du diplôme de fin d'études secondaires, ou d'un titre ou certificat donnant accès à l'université ;

- la traduction, par un traducteur assermenté, de tous les documents en langue étrangère.

A QUI S'ADRESSER ?

Votre demande doit être transmise à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du lieu de votre résidence.(les demandes concernant la profession de masseur-kinésithérapeute sont traitées dans les régions suivantes : Picardie, Bourgogne, Ile de France, Limousin, Haute Normandie, Poitou Charente, Rhône Alpes)

La décision du Directeur des affaires sanitaires et sociales sera prise après que le dossier que vous devez constituer, aura été soumis pour avis à la commission professionnelle compétente du conseil supérieur des professions paramédicales.